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Comités

 

Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

La sénatrice Rosa Galvez est membre du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles (ENEV) depuis peu de temps après sa nomination au Sénat en 2016. Elle a présidé le comité de 2017 à 2019.

Le mandat du comité ENEV consiste à examiner la législation et à étudier les questions concernant l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles en général, notamment :

  • les mines et les ressources naturelles autres que les pêches et les forêts,
  • les pipelines, les lignes de transmission et le transport de l'énergie,
  • l'environnement,
  • d'autres questions concernant l'énergie.

La composition du comité est réexaminée à chaque session. Les membres actuels se trouvent sur la page Web du comité.

Pour la 42e législature (2015-2019), les études et les projets de loi peuvent être consultés ici et les rapports peuvent être trouvé ici.
Pour la 43e législature (2019-2021), les études et les projets de loi peuvent être consultés ici et les rapports peuvent être trouvé ici.

Dossier: Étude sur les effets de la transition vers une économie sobre à faibles émissions de carbone

Entre 2016 et 2019, le comité a entrepris une étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone sur divers secteurs de l'économie canadienne. L'étude, comprenant 77 réunions et témoignages de 109 groupes de témoins, comprenait des audiences à Ottawa et des visites d'information à travers le Canada, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, en Ontario, au Québec, à Terre-Neuve-et-Labrador, à l'Île-du-Prince-Édouard, au Nouveau-Brunswick et en Nouvelle-Écosse.

L’étude a divisé les industries les plus émettrices en secteurs qui coïncident avec l’inventaire national des GES du gouvernement du Canada: le pétrole et le gaz représentent 27% des émissions de GES; le transport, 24%; l'environnement bâti, 12%; l'électricité, 11%; et les industries lourdes, 10%. Ces secteurs sont traités séparément dans chacun des cinq rapports des commissions:

 

Comité sénatorial permanent des finances nationales

La sénatrice Rosa Galvez est membre du Comité sénatorial permanent des finances nationales (NFFN) depuis 2020.

Le mandat du comité NFFN consiste à examiner les questions concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général, y compris les comptes publics, les rapports du vérificateur général et les finances publiques. En outre, le comité étudie parfois d'autres sujets d'intérêt et d'importance pour le pays.

La composition du comité est réexaminée à chaque session. Les membres actuels se trouvent sur la page Web du comité.
Pour la 43e législature (2019-présent), les études et les projets de loi peuvent être consultés ici et les rapports peuvent être trouvés ici.

 

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

La sénatrice Rosa Galvez a été membre du Comité sénatorial permanent des transports et des communications (TRCM) de janvier 2017 à décembre 2019.

Le mandat du comité TRCM consiste à examiner la législation et étudier les questions concernant les transports et les communications en général, notamment :

  • tous les moyens de transport et de communication,
  • le tourisme,
  • les transporteurs publics,
  • la navigation, le transport maritime et les eaux navigables.

Le comité étudie d'importantes lois et étudie des questions importantes pour les Canadiens. Au cours des dernières années, il a examiné des projets de loi touchant une variété de sujets dont les télécommunications et le transport de marchandises dangereuses, et a conclu des études sur des questions émergentes d'une grande importance pour l'économie du Canada.

La composition du comité est réexaminée à chaque session. Les membres actuels se trouvent sur la page Web du comité.

Pour la 42e législature (2015-2019), les études et les projets de loi se trouvent ici et les rapports peuvent être trouvé ici.
Pour la 43e législature (2019-2021), les études et les projets de loi peuvent être consultés ici et les rapports peuvent être trouvés ici.

 

Comité spécial sur l'Arctique

Ce comité a été formé en septembre 2017 et possède comme mandat d'examiner les changements importants et rapides dans l'Arctique et leurs impacts sur les premiers habitants. Les réunions ont commencé en février 2018 et se sont poursuivies jusqu'à l'ajournement du Parlement au printemps 2019.

Pour la 42e législature (2015-2019), les études et les projets de loi sont disponibles ici et les rapports peuvent être trouvés ici.

Communiqué de presse de mai 2018 sur la formation du comité


Sites Web des comités

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

 

Comité sénatorial permanent des finances nationales

 

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

 

Comité spécial sur l’Arctique